Déposée le 25 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) PROMECAM SISSON-LEHMANN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « AUTOSERMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROMECAM SISSON-LEHMANN domicilié(e) 63, rue de Strasbourg, SAINT-DENIS, Seine-Saint-Denis, France. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet TONY-DURAND. - France.
La marque AUTOSERMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1296991.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PROMECAM SISSON-LEHMANN (SA) - 63, rue de Strasbourg, SAINT-DENIS, Seine-Saint-Denis, France. - France
Cabinet TONY-DURAND. - France
Inscription - Transmission de propriété n°25809 - Publication au BOPI 1985-26
Machines et machines-outils, moteurs (excepté pour véhicules), accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules), notamment équipements automatiques et matériels destinés à l'alimentation de machines de formage de tôles et à l'évacuation de pièces façonnées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (y compris la T.S.F.), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
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